Jean-Claude BARDOUT, Publications relatives au droit des associations,

OUVRAGES

Guide du dirigeant d’association, en collaboration avec Serge RUCHAUD

Paris : Editions du Seuil 1995, 366 p. rééditions par Juris service - Dalloz 1998, 2001, 2020 711p.

ARTICLES, MONOGRAPHIES

Waldeck-Rousseau: la ténacité payante d'un avocat breton

Les cahiers de l’Actif, N°184-185, sept. 1991

En 1991, que reste-t-il de la loi 1901 ?

Territoires, ADELS (association pour la démocratie et l'éducation locale et sociale), N° 322, novembre 1991

Des corporations à la loi 1901

Historia, décembre 1991

La loi de 1901 relative au contrat d’association : enjeux, mises en cause, consécration  X p, in Regards sur l’actualité.

Paris : La documentation Française, septembre-octobre 2001

Acte dit loi portant dissolution de plein droit des associations dites secrètes, 13 août 1940, in Loi de 1901, Cent ans de liberté d’association,

Strasbourg : Editions COPRUR, 2001, p.62

1762 - Le contrat social, des « brigues » et associations particulières contre la volonté générale, Juris associations n°274 - 1er mars 2003

9 brumaire an II (30 octobre 1793) - Décret portant interdiction des clubs et sociétés de femmes, Jurisassociations n°277 - 15 avril 2003

19 avril 1908 - Loi de l’Empire Germanique portant statut des associations en Alsace-Lorraine, Jurisassociations n°278 - 1er mai 2003

Acte dit loi instaurant l’agrément obligatoire des associations sportives auprès du secrétariat à l’Instruction publique,

Jurisassociations n°279 - 15 mai 2003

4 février 1901 - Amendement contre l’obligation faite aux associations de se déclarer en préfecture,

Jurisassociations n°281 - 15 juin 2003

15 juillet 1852 - Discours aux canuts de Lyon en faveur des sociétés de secours mutuels,

Jurisassociations n°282 - juillet 2003

1922 - Raymond Saleilles, La liberté dans la pauvreté,

Jurisassociations n°284 - 15 septembre 2003

23 janvier 1850 - Rapport du procureur général près la Cour d’appel de Lyon relatif aux associations ayant un caractère politique

Jurisassociations n°285 - 1er octobre 2003

13 juillet 1906 - Projet de loi relatif au contrat d'association dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion,

Jurisassociations n°286 - 15 octobre 2003

1581 - Constitutions du concile provincial de Rouen portant condamnation des festins associatifs, Jurisassociations n°290 - 15 décembre 2003

Les donateurs de l’an 2025, Habbanaé

Vétérinaires sans frontières, Décembre 1998

De temps immémoriaux, les statuts sont la loi des associés

Jurisassociations n°296 - 1er avril 2004

20 mars 1868 - La dissolution judiciaire de l’Association internationale des travailleurs

Jurisassociations n°302 - 1er juillet 2004

La loi de 1905, cent ans après,

Juris associations n° 328, 15 novembre 2005

Laïcité et citoyenneté dans les associations d'éducation populaire

Les éditions du réseau, Réflexion et connaissance, Fédération Haute-Garonne des Maisons des Jeunes et de la Culture, 2006

L’association et la liberté du commerce selon Waldeck-Rousseau, in Liberté du commerce, liberté d’association : l’affrontement,

Juris associations n°430, Dalloz, 15 décembre 2010

La devise de la république s’applique-t-elle aux associations ?

Jurisassociations n°443 – Dalloz, 15 février 2011

L’exercice du droit d’association par une personne placée sous curatelle (I)

Jurisassociations n°442 – Dalloz, 1er juillet 2011

L’exercice du droit d’association par une personne placée sous tutelle (II)

Jurisassociations n°443 – Dalloz, 15 juillet 2011

Le principe de laïcité s’impose à l’Etat, pas aux associations, ni au citoyen, propos recueillis par Antoine Flandrin,

Le Monde 7 nov. 2020