conte juridique écrit et lu par Jean-Claude Bardout, magistrat honoraire dans le cadre de Partir en livre 2025 « les animaux et nous »     Sam a un ami cheval, qui s'appelle Carotte. En fait, c'est une jument. Ils aiment jouer ensemble. On les voit tous les jours, courant l'un après l'autre dans la prairie, à côté de la maison. Sam parle à Carotte doucement, dans ses grandes oreilles. Il caresse son long cou bien chaud, il passe ses doigts dans la crinière. Carotte aime bien

texte écrit par Jean-Claude Bardout, Jurisassociations n°302-1er juillet 2004, Dalloz, avec l’autorisation de l’éditeur « Attendu que de l’instruction et des débats, il résulte que, depuis moins de trois ans, à Paris, les prévenus ont fait partie de la Société intitulée : Association internationale des travailleurs ; Que cette Association était composée de plus de vingt personnes ; Qu’elle n’était point autorisée ; (...) Attendu qu’en agissant ainsi, les prévenus se sont rend

« Nous croyons qu’une femme ne doit pas sortir de sa famille pour s’immiscer dans les affaires du gouvernement. Vous détruirez les...

condamnation des festins associatifs en 1581 par le concile provincial de Rouen

"l'homme ne peut rien faire en bien ou en mal qu'en s'associant. Il n'y a pas d'armure plus solide contre l'oppression, ni d'outils plus...

Texte écrit en 1991 pour Paris-Plus à l’occasion du quatre-vingt dixième anniversaire de la loi du 1er juillet 1901 relatif à la liberté...

texte paru dans Les associations d'immigrés et la vie locale , FONDA, Lettre d'information N°37, février 1986 Des élus s'en inquiétèrent...

© Jean-Claude Bardout, 20 novembre 2020, inédit La France sera-t-elle terre de l'islam des lumières ? La république d'un nouveau...

« A l’appel (de) Pétain, les Charcutiers de France et des Colonies répondent : Présents ! Ils déposent leur projet de charte (qui) donne...

Extrait de l’article publié sous le titre «  Les conditions procédurales de l’utilisation des barèmes en matière de pension alimentaire –...

OUVRAGES L’histoire étonnante de la loi 1901, le droit d’association avant et après Waldeck-Rousseau, préface : Jean-Michel BELORGEY 285...

5 et 8 juillet 1820 - Ordonnance de Louis XVII portant prohibition des associations d’étudiants, Jurisassociations n°288 - 15 novembre...

OUVRAGES Vivre en union libre, en collaboration avec Liliane Ricco Paris : Editions Delmas (Dalloz) 2005, 262 p. AUTRES PUBLICATIONS Les...

OUVRAGES Guide du dirigeant d’association, en collaboration avec Serge RUCHAUD Paris : Editions du Seuil 1995, 366 p. rééditions par...

Le 20 mars 2017, le Monde titrait «  La Nouvelle-Zélande dote un fleuve d’une personnalité juridique. Le Parlement a accordé au...

Au plan global, les avancées légales et juridiques sont hétérogènes, inégales, et marginales. Cependant, cette évolution a touché tous...

Aucune loi française ne dote une rivière du statut de sujet de droit. A notre connaissance, aucune jurisprudence ne confère à une entité...

Serons-nous les derniers peuples à vivre sur terre ? Ou saurons-nous, pour préserver l’habitabilité de la terre, renouer avec les...

Il nous faut dire deux mots de la distinction fondamentale faite par notre droit entre sujets et objets. Nous sommes sujets. Ils sont...