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J e a n - C l a u d e B a r d o u t | S u j e t s d e d r o i t
4. Lois novatrices et jurisprudences contrastées : les premiers pas des entités naturelles en tant que sujet de droit.
Le 20 mars 2017, le Monde titrait « La Nouvelle-Zélande dote un fleuve d’une personnalité juridique. Le Parlement a accordé au...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20242 min de lecture
10. Conclusion : vers la reconnaissance de la personnalité juridique des rivières et autres entités naturelles
Au plan global, les avancées légales et juridiques sont hétérogènes, inégales, et marginales. Cependant, cette évolution a touché tous...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20243 min de lecture
9. D’une rive à l’autre, le droit des entités naturelles, entre pragmatisme et mutation : frémissements hexagonaux, réveils prometteurs
Aucune loi française ne dote une rivière du statut de sujet de droit. A notre connaissance, aucune jurisprudence ne confère à une entité...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20244 min de lecture
8. Penser de nouvelles relations entre humanité et entités naturelles pour refonder les droits humains en relation avec les droits de la terre
Serons-nous les derniers peuples à vivre sur terre ? Ou saurons-nous, pour préserver l’habitabilité de la terre, renouer avec les...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20242 min de lecture
7. Aplliquée à des entités naturelles, la personnalité juridique ébranle la hiérachie instituée par le droit entre humains et non-humains
Il nous faut dire deux mots de la distinction fondamentale faite par notre droit entre sujets et objets. Nous sommes sujets. Ils sont...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20242 min de lecture
6. La personnalité juridique est un outil technique du droit qui répond à des nécessités pratiques
Il n’est pas nécessaire, pour admettre l’idée qu’une rivière soit dotée d’une personnalité juridique ou morale, de personnifier la...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20244 min de lecture
3. Un nouveau contrat entre la terre et ses habitants. Comment les citoyens portent les entités naturelles sur la scène juridique.
Arrêtons de scier la branche sur laquelle nous sommes assis , telle semble être la volonté des citoyens, riverains, paysans, habitants...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20244 min de lecture
2. Le droit des rivières à exister. Des proclamations des indiens d’Amérique … aux droits des générations futures.
Pour Olivier Stones, le professeur de droit qui revendiquait le droit des arbres à plaider leur cause en justice, la personnalité...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20243 min de lecture
1. L’advenue des arbres sur la scène juridique. Quand la plaidoirie des sequoias fait le bonheur d’un fleuve
Notre histoire débute en 1970, en Californie, dans la vallée de Mineral King. C’est là , à proximité du parc national de Yellowstone, ...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20243 min de lecture
5. La constitutionnalisation des droits de la terre : une nouvelle génération de droits humains.
Le débat existe. Droits de la Nature contre les droits de l’Homme (Philippe PELLETIER, Le Puritanisme vert, Aux origines de l'écologisme,...
Jean-Claude Bardout
31 oct. 20243 min de lecture
Pour l’amitié retrouvée entre l’homme et l’eau.
J’ai voulu, comme Georges Sand i , écouter la rivière. Je veux, comme Elysée Reclus ii , comprendre ce qu’elle nous chante. Posant mes...
Jean-Claude Bardout
20 oct. 20244 min de lecture
Jean-Claude Bardout
3 oct. 20240 min de lecture
Jean-Claude Bardout
2 oct. 20240 min de lecture
Jean-Claude Bardout
1 oct. 20240 min de lecture
Jean-Claude Bardout, publications et monographie sur le droit de la nature et la personnalité juridique des rivières et entités naturelles
BARDOUT Jean-Claude, 10 juillet 1964 - Loi dite Verdeille portant obligation d’adhésion aux associations communales de chasse agrée,...
Jean-Claude Bardout
20 sept. 20241 min de lecture
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